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SK 105 F 406

Liste des documents disponibles dans le cadre de l'information réglementée par l'AMF

Rapport financier & informations trimestrielles

Information trimestrielle

F12

F11

F10

F9

F8

F7

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Rapport financier annuel

F11

F10

F8

F7

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Rapport financier semestriel

F12

F11

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Assemblées Générales

Assemblée Générale Mixte du 12.09.2011

Assemblée Générale Mixte du 28.09.2010

Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 03.07.2010

Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 26.03.2010

Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 09.03.2010

Assemblée Générale Extraordinaire du 16.02.2010

Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 25 juin 2009

Assemblée Générale Mixte du 08.09.2008

Assemblée Générale Ordinaire du 27.06.2008

Rapport du Président sur le contrôle interne

F7

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Rapport des CAC sur le contrôle interne

F10

F7

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Autres informations

Contrat de liquidité

F12

F11

F10

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Honoraires des commissaires aux comptes

F8

F7

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Information relative au nombre total de droits de vote et d'actions

F12

F11

F9

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

CP de mise à disposition des documents

F12

F11

F10

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)
Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)

Introduction en bourse du 02.07.2007

F7

Documents rattachés à l'exercice social du 1er avril (F-1) au 31 mars (F)



Toutes les informations sont déposées auprès de l’AMF selon une nomenclature précise. Les informations concernées sont :

  • les informations figurant dans la définition de l'information réglementée (article 221-1 1° du RG AMF) ;
  • les informations diffusées selon les mêmes modalités que l'information réglementée conformément à l’article 221-3 du RG AMF mais qui ne sont pas comprises dans la définition de l'information réglementée.